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Propriétaire : Agence TI 927 TRUSTINOV 927– SAS inscrit au RCS Paris 922 465 968 et dont le Siège Social est, 56 RUE DE LONDRES, 75008 PARIS – France
Responsable publication : Agence TRUSTINOV 927  – contact@trustinov927.com
Webmaster : Agence TRUSTINOV 927  – contact@trustinov927.com
Hébergeur :  OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

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L’utilisation du site de TRUSTINOV 927– www.trustinov927.com  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée

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• Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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